Aperçu des sections

  • Généralités

    Tout replier Tout déplier
    Jean-Michel LATTES 
    Maître de Conférences en droit privé
    à l'Université Toulouse 1


    Le document qui suit correspond au cours complet de Jean-Michel LATTES. Les plans de ses enseignements variant d'une filière à l'autre, l'étudiant est invité à s'y reporter pour prendre en compte dans le cours intégral (voir thème suivant ) les parties qui lui sont utiles.
    Il est cependant possible que des éléments nouveaux soient introduits dans le cours en raison de l'actualité sociale. Le cours en ligne ne dispense donc pas les étudiants de suivre le cours lui même qui peut être en permanence adapté.


    Les pages personnelles de Jean-Michel LATTES http://jmlattes.free.fr

  • Section 1

    COURS INTÉGRAL TOUTES FILIÈRES 


    Ce document présente le cours intégral de Jean-Michel LATTES. Ce cours est en accès libre mais il correspond à l'ensemble de mes cours de filières.

    On trouve dans cette rubrique une introduction générale évoquant l'histoire de la matière ainsi que l'ensemble de ses sources internes et externes.

    La première partie traite de l'encadrement juridique avec la représentation du personnel, l'administration du travail et le contentieux social.

    La seconde partie évoque un parcours professionnel du début de la relation de travail jusqu'à sa fin.

    La troisième partie traite de la protection sociale.
    Attention: Cette troisième partie n'a pas été mise à jour.

    Un plan général, une fiche de conseils pédagogiques et une bibliographie complètent ces documents.

    Chaque étudiant est invité à se reporter au plan de son propre cours pour extraire les parties qui lui correspondent. Chaque filière ne traite en effet qu'une partie de cet enseignement.

    Avertissement : Ce cours est mis à jour chaque rentrée de Septembre mais l'étudiant est invité à suivre l'actualité juridique qui peut entraîner des modifications.
    Les évolutions de la matière en cours d'année sont évoquées par Jean-Michel LATTES durant son cours.
    Le document ci-joint peut permettre à l'étudiant de disposer d'un document de référence mais ne le dispense pas de présence en cours.
    Ce document est mis à la disposition des étudiants mais ne peut faire l'objet d'une diffusion commerciale ou autre sous peine de poursuites judiciaires.

  • Section 2

    Licence - L3
    Les cours de Licence, désormais L3, couvrent plusieurs spécialités.

    TSM

    On y trouve trois mentions des L3 de la Toulouse School of Management (TSM) :
    - la L3 Management.
    - la L3 Comptablilté-Contrôle.
    - la préparation du DCG.

    Le cours des deux L3 Management et Comptabilité-Contrôle sont construits sur le même plan. Celui-ci a pour objectif de présenter la manière dont se met en place la matière sous l'influence du droit national et du droit européen et de fixer le cadre dans lequel évolue le salarié ( représentation du personnel, administration du travail et contentieux ).

    Le troisième cours de l'IAE concerne la filière de préparation aux concours d'expertise comptable


    AES

    La filière AES est correspond à deux mentions de L3: la L3 Administration et Gestion des entreprises (AGE) et la L3 Gestion et Société (GES).

    Au premier semestre, le cours est commun aux deux filières.
    On y traite les bases du droit du travail avec l'histoire de la matière, ses sources, la mise en place de la relation de travail avec le recrutement, le choix du contrat de travail, le choix du contenu du contrat (les clauses).
    La rupture du contrat de travail complète le programme avec la démission, le licenciement, la rupture négociée de la relation de travail et la retraite.






  • Section 3

    M2 - Master 2
    Les M2 ont remplacé les anciens DEA et DESS. On distingue les M2 Professionnels très orientés sur la vie professionnelle et les M2 Recherche qui permettent d'accéder à des fonctions d'enseignement et de recherche sans pour autant être coupés de la possibilité d'accéder à une voie professionnelle.
    Mes cours en M2 sont, le plus souvent, de courte durée et ciblés sur une problématique sociale en lien avec le thème dominant du diplôme.
    J'interviens au premier semestre en M2 droit du travail Européen.

  • Section 4

    Anciens cours

    Un enseignant est amené dans sa carrière à évoluer dans plusieurs filières, plusieurs matières, plusieurs groupes d'étudiants.
    Il passe ainsi d'un monde à un autre avec bonheur... tout en regrettant ce qu'il y laisse.
    Cette rubrique est un peu le cimetière de mes enseignements.
    Rassurez vous cependant, ces cours ont pu renaître ailleurs, autrement, avec d'autres enseignants.

    In memoriam

    DU

    Licence 3 - L3

    Master 1- M1

    Master 2 - M2

    Le M1 Sciences Economiques correspondait à l'ancienne Maitrise AES, avec mon cours de Gestion du personnel. Le cours a pour objet de donner à l'étudiant les outils juridiques utilisables dans la gestion du personnel. On y évoque les partenaires de l'employeur dans la gestion du personnel ( délégués syndicaux, délégués du personnel et Comité d'entreprise ), les principaux éléments sociaux applicables au salarié ( temps de travail, congés, formation, hygiène et sécurité et salaires ) et les incidents sociaux (maladie, accidents, maternité, grèves et modifications du contrat de travail ). Il a été supprimé en 2010.

    Le cours de M1 RH Sciences Economiques ne fait plus partie de la maquette du diplôme. Il était organisé sur la base de thématiques et est maintenu sur ce site pour simple information.


    Les Masters 1 ont remplacé les anciennes maîtrises en renforçant la spécialisation des enseignements dans une optique européenne ( LMD ). De fait, les cours présentés s'inscrivent le plus souvent dans une perspective de spécialisation soit professionnelle, soit de recherche.
    Le cours de M1 Gestion de l'Entreprise sociale était un cours annuel en formation continue à l'IAE.

    Je n'ai plus de cours en M1 cette année.

    Les cours de L3 Montagne IAE étaient destinées à permettre une bonne connaissance de la gestion d'une station de montagne. Faute de financement, cette formation a été mise en sommeil en
    2012-2013.

    Le DU Gestion de l'entreprise sociale a permis la mise en place d'un cycle d'enseignements en M1 et M2 à l'IAE dont j'ai assuré la responsabilité jusqu'en 2014.

    Le Master 2 de l'IEP mention sociologie politique m'amenait à organiser des séminaires dans les services de la Mairie de Toulouse dont j'étais élu. Ce cours a pris fin avec mon mandat de Maire-adjoint en 2008.

    Divers enseignements
    L'Université est un monde de diversités. On y trouve de multiples diplômes adaptés à des secteurs professionnels parfois étroits et particulièrement opérationnels. Je participe à certaines formations que l'on peut qualifier de "diverses" au regard des grandes composantes qui composent l'Université Toulouse 1.
    Dans cette rubrique on trouve un cours intitulé "Problèmes sociaux de la délinquance" rattaché à l'Institut de Criminologie et qui vise à présenter les conséquences sur le contrat de travail des faits délinquants.
    On y trouve aussi un cours du CPAG/LAP (IEP ) sur "les Institutions sociales" et destiné aux préparations de concours administratifs.

    J'ai cessé d'enseigner dans ces deux mentions en 2014.